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Que signifie Pierre Papier - scpi-8.com
Les fondamentaux de la Pierre Papier
Définition de la pierre papier
« Pierre papier » est une expression couramment utilisée pour désigner les parts de SCPI . Cette image renvoie au fait que l'investisseur détient de l'immobilier sous forme de part (= du papier) et non pas de l'immobilier en direct (= de la pierre). On pourrait donc aussi parler d'immobilier...
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Placements immobiliers | BNP Paribas Banque Privée
Placements immobiliers
Investir dans l'immobilier, une composante incontournable de votre patrimoine
Vous êtes attaché à la valeur patrimoniale de la pierre ou souhaitez investir dans l'immobilier pour conjuguer revenus réguliers et perspectives de valorisation.
L'immobilier, qu'il soit détenu en direct ou sous la forme de « pierre papier », offre de nombreuses possibilités de...
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ENR - Mutation de propriété à titre onéreux de meubles ...
ENR - Mutation de propriété à titre onéreux de meubles - Cessions de droits sociaux - Régimes spéciaux, exemptions et cas particuliers
I. Parts de groupements et sociétés agricoles
A. Régime de droit commun
1
Conformément à l' article 730 bis du code général des impôts (CGI) , les cessions de gré à gré de parts de groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC),...
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le Bofip sur la section sur les ... - bofip.impots.gouv.fr
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Prise en compte dans le revenu global - Détermination du revenu imposable - Modalités d'imposition des revenus distribués perçus par les personnes physiques résidentes - Conditions d'éligibilité à l'abattement de 40 % des revenus distribués par les sociétés
I. Les revenus distribués directement par les...
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ARGENT BANQUE ET FINANCE - FBLS.net
EURO
Art. R. 121-3 du Code Monétaire et Financier
Les règles relatives au traitement et à la remise en circulation des pièces en euros sont fixées par le règlement (UE) n° 1210/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 concernant l'authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation.
Art. R. 121-4 du Code Monétaire...
Date: 2017-02-12 18:19:50
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IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Organismes de logement social - Champ d'application des exonérations
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Antérieurement à la loi de finances pour 2004, les différents organismes d'habitations à loyer modéré (HLM) relevaient chacun d'un régime spécifique en matière d'impôt sur les sociétés alors même qu'ils exercent des activités similaires.
L' article...
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PAT - ISF - Assiette de l'impôt - Exonération des titres ...
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2013-06-10T15:40:51.000+02:00
PAT - ISF - Assiette de l'impôt - Exonération des titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital de PME - Conditions d'application
1
L' article 885 I ter du code général des impôts (CGI) exonère d'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), sous certaines conditions, les titres reçus en contrepartie de...
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L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) - entreprendre.ma
Le montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :
- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;
- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;
B. Cas particuliers :
1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :
a. s'ils sont remis par les clients...
Site :
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UNOFI - Conseil au particulier - Les aricles de l'UNOFI
LEXIQUE DE L'ASSURANCE
Assurance-vie (ou assurance sur la vie) :
convention aux termes de laquelle un assureur garantit au souscripteur - en contrepartie d'une prime - le paiement à un bénéficiaire désigné d'une prestation dont le montant et les modalités de versement sont conditionnés par la survie ou le décès de l'assuré.
Souscripteur (ou contractant) :
personne physique ou...
Site :
http://www.unofi.fr
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Renseignements pour les entités détentrices de comptes ...
Renseignements pour les entités détentrices de comptes dans des institutions financières canadiennes
Renseignements pour les entités détentrices de comptes dans des institutions financières canadiennes
Les présents renseignements sont destinés à des sociétés, des fiducies, des sociétés de personnes et d'autres organisations (désignées dans le présent document comme des entités)...
Date: 2015-06-17 14:54:58
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http://www.cra-arc.gc.ca
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