Articles sélectionnés pour le thème : cloturer compte caisse d epargne
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Caisse d'epargne Midi pyrénées - Forum Bancaire
« Réponse #1 le: 15 mars 2011, 23:40 »
Bonjour Poyro,
Caisse d'Epargne Midi-Pyrénées, Conditions et Tarifs aux Particuliers 2011 .
Les versions antérieures ne sont plus en ligne. Il faudrait qu'une personne ayant conservé un document papier puisse vous en faire parvenir une copie.
Il n'y a pas dans ces tarifs d'explications sur les démarches nécessaires à la clôture d'un compte.
La...
Date: 2017-02-23 07:15:53
Site :
http://www.forumbancaire.fr
Thèmes liés : caisse d epargne midi pyrenees / compte bancaire caisse d epargne / compte caisse d epargne de paris / caisse d'epargne cloture de compte / cloturer compte caisse d epargne
Demande de clôture de compte bancaire - Caisse d'épargne
Vous devrez envoyer votre lettre à Caisse d'épargne
Groupe BPCE - Caisse d'Epargne
50, avenue Pierre Mendès France
75201 Paris
N'oubliez pas de modifier le texte en rouge, celui-ci sera noir dans la version finale de votre lettre. N'hésitez pas à modifier la lettre comme vous le souhaitez.
Madame, Monsieur,
Titulaire du compte n°[numéro du compte à clôturer], ouvert dans votre agence de [préciser la ville et le nom de l'agence], je souhaite le clôturer définitivement.
Aussi, je...
Site :
http://www.leserviceclient.com
Thèmes liés : cloture compte cheque caisse d'epargne / caisse d'epargne cloture de compte / cloturer compte caisse d epargne / compte bancaire caisse d epargne / compte cheque caisse d'epargne
Caisse d’Epargne – Livret Jeune
Livret d'épargne en ligne
Caisse d'Epargne - Livret Jeune
Les Caisses d'Epargne proposent le Livret Jeune à ses jeunes clients. Ce carnet d'épargne consiste à épargner pour les jeunes dès leur adolescence. Découvrons ensemble cette offre que propose la Caisse d'Epargne à nos enfants.
Présentation du Livret Jeune de la Caisse d'Epargne
La Caisse d'Epargne est une des premières...
Site :
http://epargne-livret-bancaire.fr
Thèmes liés : taux livret jeune caisse d'epargne / taux livret caisse d'epargne 2013 / taux des livret caisse d'epargne / remuneration livret a caisse d'epargne / remuneration compte caisse d'epargne
Comment ouvrir un compte bancaire chez la Caisse d'Epargne
Que vous soyez particulier ou professionnel, la Caisse d'Epargne répond à vos besoins à travers ses conseils et toute sa gamme de produits et de services bancaires. Pour ouvrir un compte, l'opération se déroule en ligne. Explication.
L'agence en ligne de la Caisse d'Epargne
L'agence de la Caisse d'Epargne sur Internet, c'est Mon Banquier en Ligne. On peut y ouvrir un compte comme dans...
Date: 2017-02-23 04:09:40
Site :
http://ouvrir-compte-bancaire-en-ligne.fr
Thèmes liés : fermeture compte caisse d'epargne / compte courant caisse d'epargne tarif / compte courant caisse d'epargne / caisse d'epargne ouverture de compte / caisse d'epargne compte particulier
Rennes: radié de la Caisse d'Epargne à cause de son fils ...
Une agence rennaise de la Caisse d'Epargne a clôturé les comptes d'un père et de son fils autiste pour un comportement jugé déplacé. Le père a décidé de porter plainte pour discrimination.
Olivier Boitet/ LE PARISIEN.
Société Discrimination liée au handicap autisme Caisse d'Epargne Rennes Bretagne
Le père d'un jeune homme autiste de 32 ans a décidé de porter...
Date: 2017-02-22 10:57:04
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : caisse d'epargne cloture de compte / cloturer compte caisse d epargne / banque et caisse d epargne de l etat / caisse d epargne ouvrir compte / banque caisse d epargne compte
Livret d'Epargne Populaire - Particuliers - Crédit Agricole
consulter le solde de votre Livret d'Epargne Populaire et l'historique des opérations
faire un virement, exceptionnel ou périodique
de votre Livret d'Epargne Populaire vers votre compte courant
de votre compte courant vers Livret d'Epargne Populaire
télécharger l'extrait de compte de votre Livret d'Epargne Populaire
(1) Taux nominal annuel brut en vigueur au 01/08/2015 ,...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Thèmes liés : livret d'epargne populaire credit agricole / lep livret d epargne populaire / livret d epargne populaire credit agricole / taux livret d'epargne populaire / ouverture d'un livret d'epargne populaire
Crédit Agricole Centre France - Livret d’Epargne Populaire ...
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Site :
https://www.ca-centrefrance.fr
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Crédit Agricole Centre France - Livret d’Epargne Populaire ...
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Caisse d'Epargne - 60 Millions de Consommateurs
La caisse d'epargne veut m'obliger à fermer un plan d'epargne logement ancien qui n'avait pas de date de préremption
par MCBZH » 09 Décembre 2012, 01:06
Je résume en Juillet 2012 j'ai été informée que suite à une infraction -erreur commise par la caisse d'épargne de Paris on allait clôturer mon vieux plan d'épargne logement j'ai évidemment aussitôt constesté et voici ce que l'on...
Site :
http://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : cloturer un plan d epargne logement / livret b caisse d'epargne taux / pel plan d'epargne logement / pel plan d epargne logement / taux du livret b caisse d epargne
Top 10 Banques : comparatif banque, épargne et bourse
Avis LCL
Notes
- Carte bancaire = Carte bancaire (entrée de gamme) Visa ou MasterCard - sous condition de ressource. Veuillez consulter les conditions d'octroi dans les pages AVIS.
- Coût Annuel = calculé à titre informatif selon étude "Mieux Vivre Votre Argent" 2009, profil petit consommateur. Coût annuel des frais de tenue de compte pour 30 opérations débitrices par mois dont 6...
Date: 2017-02-06 21:20:14
Site :
http://www.top10banques.com
Thèmes liés : pel plan d'epargne logement avis / pel plan d'epargne logement / pel plan d epargne logement / plan d epargne logement de plus de 10 ans / banque caisse d epargne compte
Lettre pour clôturer un compte en banque ou un livret
Réussir sa recherche d'emploi
BTS Licence Master
Accueil > Lettres Types > Banque - Assurances > Comptes en Banque > Lettre pour clôturer un compte en banque ou un livret
Modèle de lettre de résiliation d'un compte bancaire ou d'un livret d'épargne
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
A tout moment, il est possible de clôturer ses comptes bancaires, et ce, quelque soit la banque (Bnpparibas, Crédit Agricole, Crédit Mutuel, LCL, Société...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : banque caisse d epargne compte / cheque de banque caisse d'epargne livret a / cloture compte cheque caisse d'epargne / compte bancaire caisse d epargne / banque populaire caisse d epargne
Livret A | service-public.fr
Taux de rémunération
Taux
Le taux d'intérêt annuel est de 0,75 %.
Calcul des intérêts
Les intérêts sont calculés le 1er et le 16 de chaque mois.
La date de la valeur prise en compte pour le calcul des intérêts varie suivant la date de l'opération (dépôt ou retrait) :
Date de la valeur prise en compte pour le calcul des intérêts selon la date de l'opération
Opération
Jusqu'au 15...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : calcul taux d'interet compte epargne / taux compte sur livret caisse d'epargne / compte sur livret caisse d epargne / compte d'epargne sur livret / compte d epargne livret
LOI ECKERT - Comptes inactifs - Esalia, Epargne Salariale
LOI ECKERT - Comptes inactifs
Inactivité des comptes d'épargne salariale : nouvelle réglementation - quelles conséquences ?
La loi du 13 juin 2014, dite loi « Eckert », relative aux comptes bancaires inactifs* et aux contrats d'assurance-vie en déshérence, est entrée en vigueur le 1er janvier 2016.
Tout bénéficiaire d'épargne salariale (majeur, majeur protégé) peut être...
Site :
https://www.esalia.com
Thèmes liés : caisse d'epargne compte de depot / caisse d'epargne cloture de compte / cloturer compte caisse d epargne / compte courant caisse d'epargne / caisse d'epargne compte a distance
Les taux de l’épargne réglementée au 1er février 2016 ...
Les taux de l'épargne réglementée au 1er février 2016
17/02/2016
Mis à jour le 12/08/2016
En France, le taux du livret A sert de base pour plusieurs produits d'épargne réglementée. C'est le cas notamment pour le livret de développement durable, le livret d'épargne populaire, le compte épargne logement ou le livret d'épargne entreprise.
Au 1er février 2016, il a été convenu par le...
Site :
https://e-immobilier.credit-agricole.fr
Thèmes liés : taux livret d'epargne logement / taux d interet livret epargne populaire / l'evolution du taux d'epargne en france / taux livret caisse d'epargne 2015 / taux compte sur livret caisse d'epargne
Caisse des Dépôts -Compte ou assurance-vie oubliés ...
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Crédits : © Caisse des dépôts et consignations
Héritage, parents âgés, vieux livret A, assurance-vie à échéance, déménagement ou changement de nom... En ce début d'année, la Caisse des Dépôts a ouvert le site internet ciclade.fr permettant de rechercher gratuitement les sommes issues d'assurances-vie et de comptes inactifs ayant été transférées en l'absence de réclamation et, le cas échéant, d'en permettre leur restitution.
Lorsque des comptes restent inactifs ou ne sont pas réclamés pendant une trop longue période, ils sont clôturés par les banques,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse d epargne assurance vie / caisse d'epargne compte de depot / compte bancaire caisse d epargne / assurance caisse d'epargne / assurance caisse d epargne
Plan Epargne Logement (PEL) - Caisse d'Epargne
Le Plan Epargne Logement vous aide à vous constituer progressivement un apport tout en profitant d'une rémunération annuelle garantie. Il ne peut être détenu qu'un seul PEL par personne, toutes banques confondues.
Dès l'ouverture de votre PEL, vous connaissez le taux de rémunération durant la phase d'épargne et les conditions tarifaires dont vous pouvez bénéficier si vous souhaitez...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : pel plan d'epargne logement / plafond plan epargne logement caisse d'epargne / pel plan d epargne logement / cloturer un plan d epargne logement / plan d epargne logement de plus de 10 ans
Livret A de la caisse d épargne - Le Guichet du Savoir
Dans quel délai ? tout savoir
Accueil > Livret A de la caisse d’épargne
Livret A de la caisse d’épargne
par simone11 , le 25/09/2008 à 11:11 - 6770 visites
Bonjour,
Livret A de la caisse d'épargne.
Lorsqu'il existait encore le livret proprement dit il était spécifié : Lorsqu'il s'est écoulé 30 ans à partir de la dernière opération effectuée par un déposant, les sommes...
Site :
http://www.guichetdusavoir.org
Thèmes liés : compte sur livret caisse d epargne / cloturer livret a caisse d'epargne / interet livret a caisse d'epargne / interet livret a caisse d epargne / caisse d'epargne livret a
Banques, Frais, Cloture, Comptes, Vue, Livret | Le Particulier
Comptes bancaires : suppression des frais de clôture
21/12/2004
A compter du 1er janvier 2005, les banques vont supprimer les frais de clôture de comptes à vue et de comptes sur livret. [...]
Comment faire pour changer de banque ?
23/12/2009
produits à clôturer avant le transfert de l'épargne (compte d'épargne, livrets A, livret bleu, livret jeune, LDD, LEP), transfert des comptes...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : taux compte sur livret caisse d'epargne / taux livret d'epargne populaire la banque postale / transfert d'un livret d'epargne populaire / compte d'epargne sur livret / compte sur livret caisse d epargne
Focus sur le Plan Epargne Logement (PEL) - Caisse d'Epargne
Le Plan Epargne Logement (PEL) est un produit d'épargne logement créé en 1965 qui permet de bénéficier, le moment venu, d'un prêt à des conditions avantageuses pour l'achat d'un bien immobilier. Il constitue donc un placement intéressant dès lors que l'on projette de devenir propriétaire, d'autant plus que le taux d'emprunt auquel le PEL donne accès est connu et garanti dès la...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : pel plan d'epargne logement / plafond plan epargne logement caisse d'epargne / pel plan d epargne logement / remuneration pel caisse d'epargne / taux plan epargne logement caisse epargne
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en ...
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence
Informations sur une nouvelle réglementation ayant un fort impact
sur les épargnants et sur leurs comptes.
Vous êtes peut-être concerné.
Une nouvelle règlementation
Depuis le 1er janvier 2016, la loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (Loi Eckert n°2014-617 du 13 juin...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : caisse d'epargne compte de depot / caisse d'epargne cloture de compte / cloturer compte caisse d epargne / compte bancaire caisse d epargne / compte courant caisse d'epargne tarif
Épargne : plan épargne logement (PEL) | service-public.fr
Tout retrait avant 4 ans entraîne la clôture du PEL.
Durée maximale
10 ans.
Passé 10 ans, vous ne pouvez plus effectuer de versements, mais votre PEL continue de produire des intérêts pendant 5 ans.
S'il a été ouvert à partir du 1er mars 2011, votre PEL est automatiquement transformé en un livret d'épargne classique à la 15e année. La banque fixe le taux de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : remuneration pel caisse d'epargne / pel plan d'epargne logement / pel plan d epargne logement / taux d interet compte d epargne / taux d interet compte epargne
Crédit Agricole Brie Picardie - PEL - Tous nos produits ...
Un projet immobilier à l'horizon ? Profitez d'une épargne attractive et d'un prêt à taux garanti(1).
POINTS DE REPERE:(2)
CARACTERISTIQUES
> Niveau de protection du capital : 100 % à tout moment
> Disponibilité : possible à tout moment par clôture du PEL, avec incidences sur la rémunération et sur les conditions d'obtention du prêt et de la prime si sortie avant le terme
>...
Site :
https://www.ca-briepicardie.fr
Thèmes liés : pel plan d'epargne logement / pel plan d epargne logement / reglementation pret compte epargne logement / pret compte epargne logement taux / pel plan epargne logement
Le LEP ou Livret d’Epargne Populaire - service-public.fr
Le compte sur livret d'épargne populaire (LEP) est destiné à aider les personnes disposant de revenus modestes à placer leurs économies dans des conditions maintenant leur pouvoir d'achat.
Tout replier
Vous pouvez ouvrir un compte sur LEP si votre domicile fiscal est situé en France .
Nombre de LEP par personne
Un seul LEP par personne peut être ouvert dans la limite de 2 livrets...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : calcul taux d'interet compte epargne / lep livret d epargne populaire / taux d interet compte d epargne / taux d interet compte epargne / taux compte sur livret caisse d'epargne
Livret de développement durable et solidaire (LDDS ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Livrets, plans et comptes d'épargne >Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Livret de développement durable et solidaire (LDDS) » sera mise à jour significativement.
Vous...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : maximum livret developpement durable caisse d'epargne / caisse d epargne livret developpement durable / caisse epargne livret developpement durable / calcul taux d'interet compte epargne / taux compte sur livret caisse d'epargne
Livret A, comment fonctionne ce produit d'épargne
Accéder rapidement aux informations qui vous intéressent : Caractéristiques , Calcul des intérêts , Informations d'ordre administratif
Avec plus de 60 millions de livrets A ouverts et plus de 200 milliards d'euros de dépôts, ce placement est le compte épargne favori des français. Longtemps disponible uniquement à La Poste, au Crédit Mutuel et à la Caisse d'Epargne, le livret A peut...
Site :
http://www.livreta.info
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Transférer ses produits d'épargne (livret, PEL, ...)
Choisir un livret avec un taux d'intérêt plus rémunérateur reste la motivation la plus évidente, mais elle est loin d'être la seule.
Transférer tout ou partie de ses économies chez une banque concurrente peut aussi entraîner des frais de tenue de compte moins onéreux, ou encore des conditions avantageuses pour souscrire un crédit.
Malgré les progrès indéniables réalisés par les...
Site :
http://www.jechange.fr
Thèmes liés : taux livret d'epargne populaire la banque postale / transfert d'un livret d'epargne populaire / taux compte sur livret caisse d'epargne / banque et caisse d epargne de l etat / taux d interet livret epargne populaire
Simulateur de comptes d'épargne | Wikifin
Les informations affichées par le simulateur, et notamment le calcul du montant perçu au terme de la période concernée, sont des simulations, établies sur la base :
des trois critères sélectionnés par l'épargnant ;
des informations clés fournies par les banques ayant signé le protocole d'adhésion .
Le résultat de la simulation est une liste de comptes correspondant aux trois...
Date: 2017-02-23 04:02:45
Site :
http://www.wikifin.be
Thèmes liés : compte courant caisse d'epargne taux / compte courant caisse d'epargne tarif / compte courant caisse d'epargne plafond / compte courant caisse d'epargne / compte caisse d'epargne client
Déménagement et banque - lesartisansdemenageurs.fr
Le service d'aide au transfert
Si vous déménagez dans la même ville ou le même département
Vos devis gratuits de déménagement avec le guide "Déménagement et banque" des Artisans Déménageurs.
C'est le cas de figure le plus simple. Vous déménagez pour une maison ou un appartement à quelques kilomètres de votre ancien logement. Si vous souhaitez rester fidèle à votre banque et...
Site :
http://www.lesartisansdemenageurs.fr
Thèmes liés : caisse d epargne gerer vos comptes / placement banque nationale changement d'adresse / caisse d'epargne service de banque en ligne / adresse banque caisse d epargne / releve de compte banque caisse d epargne
Livrets, PEL, Assurance-vie... Les rendements les plus ...
Actualités > Economie > Le guide des placements 2016 > Livrets, PEL, Assurance-vie... Les rendements les plus sûrs
Livrets, PEL, Assurance-vie... Les rendements les plus sûrs
(Illustration : Greygouar)
PLACEMENTS 2016. On ne peut pas en attendre des miracles, mais les produits les plus classiques sont indispensables dans toute stratégie d'épargne.
Publié le 29 février 2016 à...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : l'evolution du taux d'epargne en france / l'evolution du taux d'epargne / taux d interet de l epargne / taux livret d'epargne logement / taux livret lep caisse d'epargne
Comment placer son argent sans risque et, le plus souvent ...
Pour placer son argent sans risque et, le plus souvent, sans impôt et pouvoir le récupérer à tout moment, il existe cinq formules principales : le livret A, le livret de développement durable, le livret d'épargne populaire, le compte sur livret et le compte épargne-logement.
Le plan épargne-logement est une formule particulière, car il s'agit d'un placement à terme, mais contrairement...
Site :
http://www.banque-info.com
Thèmes liés : taux livret d'epargne populaire / taux livret d'epargne logement / taux livret d'epargne durable / ouverture d'un livret d'epargne populaire / taux livret lep caisse d'epargne
Fermer son compte bancaire : comment clôturer facilement
Tout titulaire d'un compte en banque peut décider de sa clôture quand il le souhaite. La clôture est gratuite pour les comptes à vue et les comptes sur livret depuis le 1er janvier 2005. Transférer d'autres produits d'épargne (PEL, PEA) peut par contre faire l'objet de facturations.
Le titulaire doit envoyer une lettre de clôture de compte pour officialiser sa demande. Cette procédure...
Site :
http://www.jechange.fr
Thèmes liés : cloture compte cheque caisse d'epargne / caisse d'epargne cloture de compte / cloturer compte caisse d epargne / releve de compte banque caisse d epargne / banque caisse d epargne compte
Caisse d'Epargne : des frais de succession très coûteux ...
Message par hygie44 » 02 Nov 2014, 14:23
Bonjour,
Au décès de ma mère, j'ai hérité de deux livrets A de la Caisse d'Epargne des Pays de Loire, l'un de mon père prédécédé, l'autre de ma mère (ma mère était usufruitière du livret de mon père). C'était les seuls et uniques biens de mes parents à la Caisse d'Epargne pour 25.000 EUR au total des 2 livrets.
Les deux livrets ont...
Site :
https://forum.quechoisir.org
Thèmes liés : cloturer livret a caisse d'epargne / interet livret a caisse d'epargne / interet livret a caisse d epargne / livret a caisse d'epargne et deces / compte sur livret caisse d epargne
Placements : où avez-vous intérêt à placer vos liquidités ...
La chute des taux pèse sur le rendement des placements sans risque.
Getty Images/iStockphoto
Depuis le début de l'année, les taux d'intérêt n'ont cessé de baisser. Quelles conséquences pour son épargne de précaution ? Quels produits privilégier pour ses liquidités ?
A la fin de 2015, les taux d'intérêt affichaient des niveaux historiquement bas. Le 1er décembre, il fallait compter...
Site :
http://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : taux livret d'epargne populaire credit mutuel / l'evolution du taux d'epargne en france / taux livret d'epargne populaire / taux livret d'epargne logement / taux livret d'epargne durable
Comptes et coffres inactifs : êtes-vous concernés ? | CIC ...
En ouvrant un compte au CIC vous nous avez fait confiance et nous vous en remercions. Soucieux de vous informer au mieux, le CIC vous présente les points clés de la Loi Eckert et vous livre ses conseils pour éviter que vos comptes soient considérés comme inactifs...
La Loi Eckert : les points-clés
La loi du 13 juin 2014 dite loi « Eckert » relative aux comptes bancaires inactifs et...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / caisse d'epargne compte de depot / compte courant caisse d'epargne taux / compte courant caisse d'epargne tarif / compte courant caisse d'epargne
Comptes et coffres inactifs : êtes-vous concernés ? | CIC
En ouvrant un compte au CIC vous nous avez fait confiance et nous vous en remercions. Soucieux de vous informer au mieux, le CIC vous présente les points clés de la Loi Eckert et vous livre ses conseils pour éviter que vos comptes soient considérés comme inactifs...
La Loi Eckert : les points-clés
La loi du 13 juin 2014 dite loi « Eckert » relative aux comptes bancaires inactifs et...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / caisse d'epargne compte de depot / compte courant caisse d'epargne taux / compte courant caisse d'epargne tarif / compte courant caisse d'epargne
Que deviennent les comptes bancaires dormants ? | Challenge.ma
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N'abandonnez jamais un compte bancaire sans le clôturer. C'est ce que révèle l'analyse de la loi. Il y va de vos sous. par C.A.H.
Pour de multiples raisons, de nombreux comptes bancaires se trouvent en état «d'abandon» ou «d'oubli». C'est un phénomène qui existe dans tous les pays, abstraction faite du niveau de développement de leur système bancaire même s'il a tendance à...
Site :
http://www.challenge.ma
Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / banque caisse d epargne compte / caisse d'epargne compte de depot / banque et caisse d epargne de l etat / caisse d epargne gestion compte
Epargne - Fiscalité - UFC-Que Choisir
Tous les contenus des dossiers Epargne - Fiscalité
Enquête
Financement participatif o Moins rentable qu'un livret A Publié le : 21/02/2017
Encouragé par les pouvoirs publics, le financement participatif, dit crowdfunding, connaît un véritable essor. À raison ? Pour en avoir le coeur net, l'UFC-Que Choisir a mené une étude sur les plateformes d'investissement aux...
Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : caisse d epargne assurance vie / groupe caisse d'epargne banque populaire / comparateur d'epargne assurance vie / actions banque populaire caisse d epargne / banque et caisse d epargne de l etat
La réforme de l'épargne salariale sera intégrée au projet ...
Une difficulté sur le site ?
La réforme de l'épargne salariale sera intégrée au projet de loi pour l'activité
À l'occasion de la remise du rapport du député Christophe Castaner le 26 novembre dernier, les ministres des finances, du travail et de l'économie ont annoncé une réforme de l'épargne salariale pour 2015.
Elle doit être mise en oeuvre dans le cadre du projet de loi pour...
Date: 2017-02-23 07:35:50
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : epargne salariale d entreprise / plan d epargne entreprise fiscalite / abondement au plan d epargne entreprise / reforme de l'epargne salariale / livret d epargne salariale obligatoire
LOI sur l'épargne salariale (19-2-01) - adonnart.free.fr
VI - Actionnariat salarié
Article 1er
I. - L'intitulé du livre IV du code du travail est ainsi rédigé : « Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale ».
II. - L'intitulé du titre IV du livre IV du même code est ainsi rédigé : « Intéressement, participation et plans...
Date: 2003-06-29 07:35:37
Site :
http://adonnart.free.fr
Thèmes liés : plan d'epargne entreprise credit agricole / plan d'epargne groupe / societe generale epargne dans l'entreprise / taux d'epargne des entreprises / livret d epargne salariale code du travail
Cours de comptabilite : Table des matières
Exercice 1 - La SPRL "MaSociété" a loué un bureau (loyer + charges) et paie également une garantie locative (Banque BWB - extrait n° 3)
Exercice 2 - La SPRL "MaSociété" reçoit une facture de Mardon Beling & Ass. pour l'assurance des locaux (Facture Mardon Beling & Ass.)
Exercice 3 - Ayda va au restaurant "Villa Clara " avec des clients et paie la note de sa poche (Note de frais "Villa...
Site :
http://www.coursdecomptabilite.be
Thèmes liés : releve de compte banque caisse d epargne / banque caisse d epargne compte / banque et caisse d epargne de l etat / caisse d epargne ouvrir compte / banque compte epargne
PEL (Plan d'Epargne Logement) : plafond, taux - Crédit Mutuel
Joindre un conseiller par téléphone
(1) Taux brut réglementé en vigueur, susceptible de modification, exprimé hors prélèvements sociaux et hors prime d'Etat pouvant aller jusqu'à 1 %. Selon la règlementation fiscale en vigueur, les intérêts sont exonérés d'impôt sur le revenu jusqu'à la veille du 12e anniversaire du PEL. Les intérêts courus à compter du 12e anniversaire du PEL...
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Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
http://www.cbanque.com
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PEA PME — Wikipédia
Admissibilité[ modifier | modifier le code ]
Les contribuables dont le domicile fiscal est situé en France peuvent ouvrir un plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire auprès d'un établissement de crédit, de la Caisse des dépôts et consignations, de la Banque de France, de La Banque Postale, d'une...
Date: 2017-02-07 11:48:36
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Banque Postale (BP) : Mon compte, Accès et Services en ligne
Rubrique dédié à la Banque Postale, banque du groupe La Poste.
Anciennement connu sous le nom de PTT quand France Télécom et la Poste était toujours lié.
Votre banque vous propose de nombreux services en ligne sur son site officiel : La Banque Postale.fr
C'est une banque pour particuliers comme pour professionnels.
Elle est adaptée aux associations comme aux entreprises.
Sur leur site...
Site :
http://banques1.com
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Titre 1 - La nomenclature par nature | Collectivités locales
> Titre 1 - La nomenclature par nature
Titre 1 - La nomenclature par nature
Les éléments d'actifs destinés à servir de façon durable à l'activité de la collectivité ou de l?établissement constituent l'actif immobilisé.
Les immobilisations comprennent tous les biens et valeurs destinés à rester durablement sous la même forme dans le patrimoine de la collectivité ou de...
Date: 2017-02-23 08:00:46
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
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VOS QUESTIONS - consignations.caissedesdepots.fr
Comment doit s'effectuer la consignation ?
Numéraire :
Par chèque à l'ordre de la Caisse des Dépôts ou virement.
Valeurs :
Valeurs mobilières françaises ou étrangères, forme nominative ou au porteur, bons de caisse, certificats de dépôt, effets de commerce, billets à ordre... (sauf titres faux, périmés, incomplets, sans valeur actuelle et non susceptibles d'en acquérir, mandats...
Date: 2017-02-23 06:00:49
Site :
http://consignations.caissedesdepots.fr
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Compte bloquer banquaire pour debloquer quoi faire / Droit ...
Bonjour ma petite a copine vie acutelle men cote ivoire et je voudrai savoir elle a un compte bloquer et elle doit 2700EUR pour les debloquer . et cette jeune femme veux venir en france pour vivre a mes cote ( elle ete parisienne a cose de l'accident de ses parents son parti en cote d'ivoire ). ta tata va ouvril le debloquage du compte et moi je verserai un petit petit peut tous les...
Site :
http://www.legavox.fr
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N° 1765 - Rapport de M. Christian Eckert sur la ...
Article 1er
Régime des comptes bancaires inactifs
Le présent article a pour objet de prévoir, dans le code monétaire et financier, un régime spécifique applicable aux comptes bancaires inactifs.
Ce régime poursuit un double objectif de protection des droits des épargnants et de préservation des intérêts financiers de l'État.
Du fait de son inscription dans le code monétaire et...
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http://www.assemblee-nationale.fr
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Banques : alerte sur les frais de tenue de compte. Modèle ...
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ILLUSTRATION. Une associations d'usagers des banques met en garde les consommateurs contre les frais de gestion prélevés par les banques. (LP/Olivier Corsan.)
«Le 1er janvier, il sera trop tard !» C'est la mise en garde de l'Association des usagers des banques (Afub) lancée ces derniers jours à propos de la facturation des frais de tenue de compte par la Société...
Site :
http://cgt.logement.over-blog.com
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Titre 1 - La nomenclature par nature | Collectivités locales
1. CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX (FONDS PROPRES, EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES)
Les comptes de la classe 1 regroupent les capitaux propres (comptes 10 à 13 et 19) et les autres fonds propres.
Le montant des capitaux propres correspond à la somme algébrique :
des dotations et fonds globalisés d'investissement (compte 102) ;
des réserves (compte 106) ;
du report à nouveau (compte 11) ;
du...
Date: 2017-02-23 03:53:36
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
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