Caisse d'Épargne : Compte courant et Épargne - LeLynx.fr

3 raisons de choisir Caisse d'Epargne

Réseau de 4 200 agences bancaires

17 agences en ligne

Gestion des comptes 24h/24 via Internet, téléphone et mobile

Qui est la Caisse d'Epargne ?

Membre du groupe BPCE, la Caisse d'Epargne est une banque mutualiste qui accompagne au quotidien aussi bien des particuliers et professionnels que des collectivités locales et acteurs de l'économie sociale. Moteurs de la vie économique et au service des territoires, les 17 Caisses d'Epargne en France comptent parmi les premières banques de leur région. Avec une offre complète en bancassurance, elles accompagnent dans leurs projets...

Lire la suite

Date: 2017-02-22 05:25:33
Site : https://www.lelynx.fr

Thèmes liés : compte courant caisse d'epargne / caisse d epargne compte courant / banque caisse d epargne compte / compte caisse d'epargne client / caisse d epargne compte client

Comment ouvrir un compte bancaire chez la Caisse d'Epargne

Que vous soyez particulier ou professionnel, la Caisse d'Epargne répond à vos besoins à travers ses conseils et toute sa gamme de produits et de services bancaires. Pour ouvrir un compte, l'opération se déroule en ligne. Explication.

L'agence en ligne de la Caisse d'Epargne

L'agence de la Caisse d'Epargne sur Internet, c'est Mon Banquier en Ligne. On peut y ouvrir un compte comme dans...

Lire la suite

Date: 2017-02-23 04:09:40
Site : http://ouvrir-compte-bancaire-en-ligne.fr

Thèmes liés : fermeture compte caisse d'epargne / compte courant caisse d'epargne tarif / compte courant caisse d'epargne / caisse d'epargne ouverture de compte / caisse d'epargne compte particulier

Prêt immobilier en cours Caisse d'Épargne - Réassurez-moi

La Caisse d'�?pargne prêt immobilier remboursement anticipé

Quelles conditions pour un remboursement anticipé à la Caisse d'�?pargne ?

En tout premier lieu, veillez à bien regarder dans votre contrat de prêt immobilier Caisse d'�?pargne si les pénalités de remboursement anticipé y sont bien prévues. Ces dernières sont limitées par la loi à un semestre d'intérêts sur le...

Lire la suite


Site : http://reassurez-moi.fr

Thèmes liés : taux immobilier caisse d'epargne 2014 / taux immobilier caisse d'epargne / taux immobilier caisse d epargne / taux interet caisse epargne pret immobilier / taux credit caisse d epargne

Compte joint : avantages et inconvénients | Dossier Familial

» Compte joint : avantages et inconvénients

Compte joint : avantages et inconvénients

Anne-Gaëlle Nicolas-Koch

| Le 20/02/2012 à 0h00

Souvent adopté par les couples, le compte joint se révèle pratique pour régler les dépenses communes. Connaître son fonctionnement permet d'écarter tout risque financier.

Dix questions pour tout savoir.

1-Peut-on ouvrir un compte joint sans être...

Lire la suite

Date: 2017-02-23 04:08:01
Site : http://www.dossierfamilial.com

Thèmes liés : caisse d'epargne compte joint / compte epargne sur livret joint / compte d'epargne sur livret / compte sur livret caisse d epargne / compte d epargne livret

Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Crédit Agricole

Téléchargez le Guide sur le compte joint. (125 Ko) 

4. Glossaire et abréviations

Conçu à des fins informatives, ce glossaire est destiné à vous aider à comprendre les termes employés dans vos relations bancaires au quotidien.

Consultez le Glossaire des opérations courantes.

5. Convention AERAS

Le Crédit agricole vous informe sur la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter Avec un...

Lire la suite


Site : http://www.ca-illeetvilaine.fr

Thèmes liés : caisse d'epargne compte de depot / compte courant caisse d'epargne / caisse d epargne compte courant / releve de compte banque caisse d epargne / banque caisse d epargne compte

Dossier de demande de départ à la retraite : composition ...

Si vous faites face à un handicap ou à une maladie

invalidante, vous pouvez obtenir, sous certaines

conditions, une majoration de votre retraite :

- toute pièce attestant de votre handicap ayant entraîné une incapacité de 80 % ou d'un handicap équivalent.

- tous documents susceptibles de s'imposer pour valider toute période non comptabilisée au cours de la carrière par la CNAV.

* Liste...

Lire la suite


Site : http://www.calculdesaretraite.com

Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / caisse d'epargne releve de compte / caisse d epargne releve de compte / compte courant caisse d'epargne / caisse d epargne compte courant

Protégez votre épargne - Belgique - LeVif.be

Protégez votre épargne

12/11/12 à 14:53 - Mise à jour à 14:53

Source: Le Vif

Crise après crise, les épargnants se posent des questions sur la protection de leur bas de laine. Comment garantir une sécurité optimale dans ce domaine ?

4Fois partagé

Imprimer

Auparavant, les épargnants s'intéressaient peu à la sécurité de leurs avoirs : personne n'imaginait qu'une banque pourrait un...

Lire la suite


Site : http://www.levif.be

Thèmes liés : banque et caisse d epargne de l etat / releve de compte banque caisse d epargne / banque caisse d epargne compte / comparatif des taux d'epargne par banque / caisse d'epargne compte de depot

Première ouverture de compte chèques | BNP Paribas

CARACTÉRISTIQUES ET FONCTIONNEMENT DU COMPTE CHÈQUES

Les moyens de paiement

Les moyens de paiement disponibles avec un compte chèques sont :

une ou des cartes de retrait et/ou de paiement,

un ou des chéquiers (à l'exception des comptes ouverts dans le cadre de l'exercice du droit au compte et de la convention de compte Forfait de compte),

virements SEPA ou internationaux / Prélèvements /...

Lire la suite


Site : https://mabanque.bnpparibas

Thèmes liés : forfait compte cheque caisse d'epargne / interet compte cheque caisse d'epargne / compte cheque caisse d'epargne / compte cheque caisse d epargne / releve de compte banque caisse d epargne

Caisse d'épargne du personnel fédéral CEPF - Questions ...

Cliquez sur votre thème souhaité:

CEPF - généralités

Versements avec un bulletin de versement orange ou rouge

Bulletin de versement orange avec numéro de référence (BVR): Pour le versement sur votre compte, commandez gratuitement les bulletins de versement avec numéro de référence (BVR).

IMPORTANT: Si vous remettez un bulletin de versement orange (BVR), veuillez noter le numéro de...

Lire la suite


Site : http://www.skb.admin.ch

Thèmes liés : compte direct caisse d epargne / acces compte caisse d'epargne / caisse d epargne acces au compte / compte bancaire caisse d epargne / voir mon compte caisse d epargne

Fermer son compte bancaire : comment clôturer facilement

Tout titulaire d'un compte en banque peut décider de sa clôture quand il le souhaite. La clôture est gratuite pour les comptes à vue et les comptes sur livret depuis le 1er janvier 2005. Transférer d'autres produits d'épargne (PEL, PEA) peut par contre faire l'objet de facturations.

Le titulaire doit envoyer une lettre de clôture de compte pour officialiser sa demande. Cette procédure...

Lire la suite


Site : http://www.jechange.fr

Thèmes liés : cloture compte cheque caisse d'epargne / caisse d'epargne cloture de compte / cloturer compte caisse d epargne / releve de compte banque caisse d epargne / banque caisse d epargne compte

Assurance vie > 70000€ : quelle garantie - vos droits et ...

Assurance vie > 70000EUR : quelle garantie ?

Posez votre question RJN - Dernière réponse le 21 juil. 2012 à 09:54 par arizona

Bonjour,

Depuis 1 an, j'ai une assurance vie à la Caisse d'Epargne ( Nuance Privilège ) d'environ 150000 EUR. ( mais le seuil de garantie est limité à 70000 EUR )

Bien que le banquier ne cesse de me répéter qu'il n'y a aucun risque, que se passerait-il en cas de...

Lire la suite

Date: 2016-12-21 16:49:43
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : caisse d epargne assurance vie / contrat assurance vie caisse epargne / meilleur contrat assurance vie caisse epargne / banque et caisse d epargne de l etat / assurance vie caisse epargne capital garanti

Dictionnaire bancaire [cbanque.com]

Banque

Dictionnaire des expressions de la Banque

Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.

Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire

A

Arrêté de compte

C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....

Lire la suite


Site : http://www.cbanque.com

Thèmes liés : taux d'interet des placements bancaires / tarif compte cheque caisse d'epargne / remuneration compte caisse d'epargne / plafond compte cheque caisse d'epargne / interet compte cheque caisse d'epargne

Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Comment sont réglés les congés payés ?

Par virement bancaire ou par chèque.

A chaque règlement, une attestation de paiement est envoyée à vos salariés. Elle sert de justificatif de l'indemnité versée et doit être conservée au même titre qu'un bulletin de salaire. Le paiement est déclenché quelques jours avant le départ en congés. La Caisse se réserve le délai d'un mois pour...

Lire la suite


Site : http://www.cibtp-sud-ouest.fr

Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / caisse d'epargne releve de compte / caisse d epargne releve de compte / assurance caisse d'epargne numero / assurance caisse d'epargne contact

Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Comment sont réglés les congés payés ?

Par virement bancaire ou par chèque.

A chaque règlement, une attestation de paiement est envoyée à vos salariés. Elle sert de justificatif de l'indemnité versée et doit être conservée au même titre qu'un bulletin de salaire. Le paiement est déclenché quelques jours avant le départ en congés. La Caisse se réserve le délai d'un mois pour...

Lire la suite


Site : http://www.cibtp-sud-ouest.fr

Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / caisse d'epargne releve de compte / caisse d epargne releve de compte / assurance caisse d'epargne numero / assurance caisse d'epargne contact

L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Notice DNA 2015

Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?

Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.

 Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice,  conservez une copie de leurs certificats.

Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?

Toute modification du nombre de jours...

Lire la suite


Site : http://www.cibtp-evreux.fr

Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / caisse d'epargne releve de compte / caisse d epargne releve de compte / assurance caisse d'epargne contact / assurance caisse d'epargne numero

Congé légal, fractionnement et ancienneté :: Les congés ...

Memento congés 2016

Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?

Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.

Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une photocopie et envoyez l'original à la caisse. Si vous optez pour la déclaration en...

Lire la suite


Site : http://www.cibtp-alsace.fr

Thèmes liés : caisse d'epargne releve de compte / caisse d epargne releve de compte / compte bancaire caisse d epargne / compte courant caisse d'epargne taux / compte courant caisse d'epargne

Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Tours

En savoir plus

A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?

La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.

Comment calculer la durée de mes congés ?

Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...

Lire la suite


Site : http://www.cibtp-tours.fr

Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / compte courant caisse d'epargne / caisse d epargne compte courant / assurance caisse d'epargne contact / caisse d'epargne compte particulier

Projet de loi relatif à l'épargne salariale. - senat.fr

Projet de loi relatif à l'épargne salariale.

 

EXTENSION DE L'ÉPARGNE SALARIALE

ARTICLE 4

Provision pour investissement et dispositions diverses relatives à l'épargne salariale

Commentaire : le présent article prévoit plusieurs dispositifs destinés à améliorer l'épargne salariale.

I. LE TEXTE PROPOSÉ

A. LE PROJET DE LOI DÉPOSÉ PAR LE GOUVERNEMENT

Cet article prévoit tout un...

Lire la suite

Date: 2010-12-21 19:06:14
Site : senat.fr

Thèmes liés : plan d'epargne retraite collectif inter entreprise / livret d'epargne salariale obligation / livret d'epargne salariale definition / l'epargne salariale est elle imposable / l'epargne salariale c'est quoi

Titre 1 - La nomenclature par nature | Collectivités locales

 

1. CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX (FONDS PROPRES, EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES)

Les comptes de la classe 1 regroupent les capitaux propres (comptes 10 à 13 et 19) et les autres fonds propres.

Le montant des capitaux propres correspond à la somme algébrique :

des dotations et fonds globalisés d'investissement (compte 102) ;

des réserves (compte 106) ;

du report à nouveau (compte 11) ;

du...

Lire la suite

Date: 2017-02-23 03:53:36
Site : http://www.collectivites-locales.gouv.fr

Thèmes liés : remuneration compte caisse d'epargne / compte courant caisse d'epargne plafond / compte courant caisse d'epargne / caisse d'epargne releve de compte / caisse d'epargne ouverture de compte

Succession - Notaires de Paris - Ile-de-France

Accueil > Succession : quelles démarches effectuer après le décès ?

Succession : quelles démarches effectuer après le décès ?

Partager

Envoyer à un ami

publié le 13/10/2016

Le décès d'une personne est un moment difficile. Cependant il y a lieu d'effectuer un certain nombre de formalités, pour lesquelles vous devez disposer d'un certain nombre d'informations et de justificatifs. Le...

Lire la suite

Date: 2017-02-23 06:37:32
Site : http://www.notaires.paris-idf.fr

Thèmes liés : caisse d epargne assurance vie / assurance caisse d'epargne habitation / assurance habitation caisse d epargne / assurance caisse d'epargne telephone / assurance caisse d epargne avis

Fonds de garantie des dépôts et de résolution — Wikipédia

Fonds de garantie des dépôts et de résolution

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

La garantie de dépôts des clients en cas de défaillance de leur banque ou de leur organisme financier est une disposition assurant la confiance dans le système financier.

Sommaire

Union européenne[ modifier | modifier le code ]

Pour les règles de garantie des...

Lire la suite

Date: 2017-02-12 20:26:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : banque et caisse d epargne de l etat / caisse d'epargne compte de depot / banque caisse d epargne compte / compte bancaire caisse d epargne / assurance vie caisse epargne capital garanti

La Banque Postale : avis consommateurs sur L'Internaute Argent

 

Pas de réactivité

Le service en ligne est nul, rétrograde (solde en ffr) opération non comptabilisées.

Discordance entre la réalité des opérations.

L'avis de Dominique, le 26/01/2017

 

Catastrophique

Très merdique, très médiocre, très pourrie !

Aucun service, aucun respect des clients, je suis clients depuis 15 ans ! Aucune aide quand vous êtes en difficultés.

Par contre pour...

Lire la suite


Site : http://www.linternaute.com

Thèmes liés : caisse d'epargne banque en ligne avis / banque postale epargne entreprise / ouverture compte epargne banque postale / simulation compte epargne la banque postale / livret caisse epargne banque postale

Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires

14-04-2015

REVENUS IMPOSABLES

[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...

Lire la suite


Site : http://www.leguideducontribuable.com

Thèmes liés : plan d'epargne entreprise credit agricole / regime enregistre d'epargne retraite de rente non viagere / plan d'epargne retraite collectif / regime d'epargne retraite de rente non viagere / plan d epargne entreprise definition

Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement

Info

Lexique du prêt

Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...

ACHAT EN INDIVISION

L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...

Lire la suite

Date: 2015-02-16 11:17:24
Site : http://www.bt-credit-immobilier.fr

Thèmes liés : l'evolution du taux d'epargne en france / taux d'interet des placements bancaires / taux immobilier caisse d'epargne / est ce bien d'investir dans l'immobilier / taux d'interets placements financiers

Droit à l'APL, livrets A et d'épargne populaire pris en ...

Droit à l'APL, livrets A et d'épargne populaire pris en compte !

MISE A JOUR

Jeudi, 10 Novembre, 2016

CNL

Dernières nouvelles, la commission des finances de l'Assemblée nationale et la ministre du logement refusent de revenir sur leur décision de prendre en compte les livrets A et d'épargne pour le droit à l'APL.

Le decret-du-12-octobre-2016 relatif à la prise en compte du patrimoine...

Lire la suite

Date: 2017-02-23 07:07:53
Site : http://www.humanite.fr

Thèmes liés : livret epargne populaire caisse d'epargne / livret d epargne populaire caisse / taux livret d'epargne populaire / taux du livret d epargne populaire / livret d epargne populaire conditions

rapport à l’Assemblée nationale n°1236 du 10 juillet 2013 ...

Les statistiques des accueils collectifs de mineurs

Les séries statistiques homogènes qui permettraient d'apprécier, sur de longues périodes, le nombre et les conditions des départs en vacances des Français et plus particulièrement des jeunes font défaut pour plusieurs raisons. Ces séries n'ont, pour l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), qu'un...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : graphique l evolution du taux d epargne des menages francais / l'evolution du taux d'epargne en france / l'evolution du taux d'epargne / taux d interet de l epargne / caisse d epargne loire centre

Actis AM - Notre équipe

Arani JACQUES-ANDREE

Responsable du Middle-Office

Arani JACQUES-ANDREE

Arani a construit sa carrière au sein du groupe ACTIS dès l'année 2002. Elle a notamment en charge depuis 2006 les relations avec les prestataires extérieurs concernant la gestion et s'assure de la bonne exécution des transactions et de leur suivi. Elle est aussi en relation avec la clientèle pour l'assister sur tous les...

Lire la suite


Site : http://www.actis-am.fr

Thèmes liés : caisse d epargne gestion compte / gerer mes comptes caisse d epargne / bourse placement societe gestion patrimoine / plan d'epargne entreprise credit agricole / groupe caisse d'epargne france

Crédit Agricole Languedoc - livret-societaires-

Consulter le solde de votre Livret Sociétaire et l'historique des opérations

Faire un virement, exceptionnel ou périodique :

de votre Livret Sociétaires vers votre compte courant

de votre compte courant vers votre Livret Sociétaires

Télécharger l'extrait de compte de votre Livret Sociétaires

(1) Taux nominal annuel brut du Livret Sociétaires en vigueur au 01/10/2016 ...

Lire la suite


Site : https://www.ca-languedoc.fr

Thèmes liés : taux d interet livret epargne populaire / taux compte sur livret caisse d'epargne / caisse d epargne livret developpement durable / taux d interet livret d epargne / interet livret epargne populaire caisse d'epargne

Crédit Agricole Brie Picardie - livret-societaires-

Consulter le solde de votre Livret Sociétaire et l'historique des opérations

Faire un virement, exceptionnel ou périodique :

de votre Livret Sociétaires vers votre compte courant

de votre compte courant vers votre Livret Sociétaires

Télécharger l'extrait de compte de votre Livret Sociétaires

(1) Taux nominal annuel brut du Livret Sociétaires en vigueur au 01/10/2016 ...

Lire la suite


Site : https://www.ca-briepicardie.fr

Thèmes liés : taux d interet livret epargne populaire / taux compte sur livret caisse d'epargne / caisse d epargne livret developpement durable / taux d interet livret d epargne / interet livret epargne populaire caisse d'epargne

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

Thèmes liés : banque et caisse d epargne de l etat / offre emploi caisse d'epargne / offre d emploi caisse d epargne / voir mon compte caisse d epargne / releve de compte banque caisse d epargne

Questions/Réponses - pecheur.com

Pecheur.com propose plus de 90 000 références et plus de 400 grandes marques : une offre inégalée en Europe pour satisfaire le spécialiste le plus pointu comme le débutant le plus inexpérimenté. Il est toutefois possible qu'un produit ne soit pas ou plus présent.

Contactez notre service client par mail à l'aide de notre formulaire de contact

Nous serons sans doute en mesure de vous...

Lire la suite


Site : http://www.pecheur.com

Thèmes liés : cheque de banque caisse d'epargne delai / code banque caisse d'epargne ile de france / code banque caisse d epargne / compte caisse d'epargne client / caisse d epargne compte client

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1

  ----------

2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>

  

   Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:

   1° requis par le droit de l'Union européenne;

   2° requis par le droit belge en ce...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : societe generale epargne dans l'entreprise / investir de l'argent dans une societe / societe generale epargne dans l entreprise / banque et caisse d epargne de l etat / europeennes ont signe une declaration d engagement a s investir

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1

  ----------

2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>

  

   Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:

   1° requis par le droit de l'Union européenne;

   2° requis par le droit belge en ce...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : societe generale epargne dans l'entreprise / investir de l'argent dans une societe / societe generale epargne dans l entreprise / banque et caisse d epargne de l etat / europeennes ont signe une declaration d engagement a s investir

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1

  ----------

2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>

  

   Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:

   1° requis par le droit de l'Union européenne;

   2° requis par le droit belge en ce...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : societe generale epargne dans l'entreprise / investir de l'argent dans une societe / societe generale epargne dans l entreprise / banque et caisse d epargne de l etat / europeennes ont signe une declaration d engagement a s investir

Conditions d’application du statut des baux commerciaux ...

Pour que le statut des baux commerciaux soit applicable, il faut être en présence d'un bail portant sur un immeuble ou un local. Que les lieux servent à l'exploitation d'un fonds de commerce. Enfin, que le propriétaire du fonds de commerce soit immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS). Le statut des baux commerciaux peut également être étendu légalement ou...

Lire la suite


Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr

Thèmes liés : caisses d epargne et de credit / assurance caisse d'epargne habitation / assurance habitation caisse d epargne / caisse d'epargne compte commun / societe generale epargne dans l'entreprise