FUSION CAISSE D’EPARGNE ET BANQUE POPULAIRE PERS 2009 ...

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FUSION CAISSE D'EPARGNE ET BANQUE POPULAIRE PERS 2009 Groupe 8...

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Thèmes liés : groupe caisse d'epargne banque populaire / fusion banque populaire caisse d'epargne / banque caisse d'epargne / fusion caisses d epargne / caisse d epargne banque directe

Caisse des dépôts et consignations — Wikipédia

Caisse des dépôts et consignations

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir CDC .

Caisse des dépôts et consignations

Logo de la Caisse des dépôts et consignations

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La Caisse des dépôts et consignations (CDC), parfois simplement appelée Caisse des dépôts, est une institution financière publique...

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Date: 2017-02-22 16:00:02
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Jobanque: Caisse d'Epargne - Languedoc Roussillon: Offres ...

de 1 à 12 mois

NC

CDD Métiers Transverses

Description du poste :

Le groupe Caisse d'Epargne est un acteur majeur du paysage bancaire en France métropolitaine et outre-mer. Banque universelle, elle couvre tous les métiers de la banque commerciale et de la banque d'investissement. Fort de près de 55 000 collaborateurs, le Groupe a défini une politique Ressources Humaines à la mesure de ses...

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Site : http://jobanque.com

Thèmes liés : caisse d'epargne languedoc roussillon / groupe caisse d'epargne france / compte bancaire caisse d epargne / banque caisse epargne languedoc roussillon / caisse epargne languedoc roussillon

Gouvernance - fondationpartageetvie.org

Fondation Partage et Vie ont été publiés au Journal officiel de la République Française en avril 2016. La Fondation Partage et Vie est dotée des statuts type des fondations reconnues d'utilité publique validés par le Conseil d'Etat en 2012.

La gouvernance de la Fondation Partage et Vie est composée d'un Conseil de surveillance et d'un Directoire. Cette gouvernance sera installée...

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Site : http://www.fondationpartageetvie.org

Thèmes liés : fondation caisses d'epargne pour la solidarite / fondation caisses d epargne pour la solidarite / fondation caisses d epargne / caisse nationale des caisses d'epargne cnce / caisse nationale des caisses d'epargne

CNP Assurances — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir CNP .

CNP Assurances

Jean-Paul Faugère , président du conseil d'administration

Frédéric Lavenir, directeur général

�?tat français : 1,1 %

Investisseurs institutionnels et individuels : 21,8 %

CNP Assurances conçoit, fabrique et gère des contrats d'assurance individuelle et collective en épargne, retraite, prévoyance, santé et couverture de...

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Date: 2017-02-22 16:00:27
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Groupe Caisse d'épargne — Wikipédia

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Date: 2017-02-15 00:49:07
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Groupe Caisse d'épargne — Wikipédia

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Date: 2017-02-22 15:59:53
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Groupe Caisse d'épargne — Wikipédia

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Rachat de credits Caisse d’Epargne - e-rachat-credit.fr

Rachat de credits Caisse d'Epargne

Présentation de la Caisse d'Epargne

La Caisse d'Epargne est une des plus anciennes banques de France. Son sigle de l'écureuil est bien connu des français. Jusqu'en 2009, le groupe bancaire était constitué autour des 17 Caisses d'épargne françaises. Ensuite, il a fusionné avec la Banque Populaire. La Caisse d'Epargne propose des solutions adaptées aux...

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Date: 2017-02-23 06:35:54
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Affaire EADS — Wikipédia

18 janvier 2005 : Présentation officielle au sol de l'Airbus A380 .

27 avril 2005 : Premier vol de l'Airbus A380.

Depuis le lancement de l'A380, des réunions hebdomadaires sont organisées à Airbus Toulouse pour faire le point avec les différents intervenants sur l'avancement du programme. Ces informations sont adressées à la direction d'Airbus et plus particulièrement au Shareholder...

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Date: 2017-02-19 18:17:34
Site : https://fr.wikipedia.org

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Crédit Agricole Nord De France - Epargne salariale

Vous souhaitez motiver et fidéliser vos collaborateurs ?

Vous souhaitez accompagner vos salariés dans la préparation de leur retraite ?

Avec L'épargne salariale l'offre du Crédit Agricole, dynamisez votre politique de rémunération et sociale et bénéficiezd'avantages fiscaux et sociaux !

L'offre du CREDIT AGRICOLE vous permet d'accéder à l'ensemble des dispositifs règlementaires...

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Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr

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Natixis — Wikipédia

Natexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]

En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .

En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...

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Date: 2017-02-22 20:45:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : groupe caisse d'epargne banque populaire / fusion banque populaire caisse d'epargne / fusion banque populaire caisse d epargne / actions banque populaire caisse d epargne / banque populaire caisse d epargne

Blog du Syndicat CFTC: BPCE sa

Blog du Syndicat CFTC: BPCE sa

"Ne l'oubliez jamais : celui qui laisse commettre une injustice ouvre la voie à d'autres injustices." De Willy Brandt Prix Nobel de la paix 1971

Pages

Si vous possédez ces cartes bancaires, vous ne pourrez pas utiliser les bornes de la SNCF

PAR La rédaction Mis à jour le 21/02/2017 à 09:19 Publié le 21/02/2017 à 09:19

Mis à jour le 21/02/2017 à 09:19...

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Date: 2017-02-22 12:28:40
Site : http://cftcbpcesa.blogspot.fr

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BR/Caisse d'épargne: Des clients momentanément privés d ...

Alors que la Banque de la Réunion a fusionné avec la Caisse d'Epargne CEPAC , depuis le mois de mai, des clients de la BR se retrouvent momentanément privés d'accès à leurs comptes.

En septembre dernier ( voir notre article ), l'établissement bancaire les avait informés qu'une migration informatique des données surviendrait le 11 novembre, avec des "changements techniques...

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Site : http://www.zinfos974.com

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Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...

Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Macif (homonymie) .

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Date: 2017-02-15 00:53:44
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Agence 10 04 - Direct Emploi

Directeur d'agence de nogent (10) - cdd

Troyes

La Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne, entreprise du groupe BPCE (2ème groupe bancaire en France avec 8 000 agences, 35 millions de clients et 108 000 collaborateurs) recherche pour son agence de Nogent (10) un(e) : Directeur(rice) d'agence en CDD Vous déclinez la [...]

Directeur d'agence paris (10 collaborateurs et plus)

Paris

Pour son Rseau d'Agences au sein de la Direction...

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Site : https://www.directemploi.com

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Livrets, PEL, Assurance-vie... Les rendements les plus ...

Actualités  >  Economie  >  Le guide des placements 2016  > Livrets, PEL, Assurance-vie... Les rendements les plus sûrs

Livrets, PEL, Assurance-vie... Les rendements les plus sûrs

(Illustration : Greygouar)

PLACEMENTS 2016. On ne peut pas en attendre des miracles, mais les produits les plus classiques sont indispensables dans toute stratégie d'épargne.

Publié le 29 février 2016 à...

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Site : http://tempsreel.nouvelobs.com

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Arnaque a la caisse d'épargne: Attention aux prêts immo à ...

A cette occasion je me suis dis qu'il serait opportun de renégocier notre crédit immobilier qui reste et demeure à un taux prohibitif de 5.05%

On m'a répondu pas de souci, mais en fait rien ne pourra se faire et on m'a informé qu'en fait il était préférable de changer de banque pour obtenir de meilleurs  taux  !

Surpris de ce discours, je décide de me rendre à l'agence d'Antony pour...

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Date: 2014-10-03 07:43:54
Site : http://caisse-d-epargne-escrocs.blogspot.fr

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LOI sur l'épargne salariale (19-2-01) - adonnart.free.fr

VI - Actionnariat salarié

Article 1er

I. - L'intitulé du livre IV du code du travail est ainsi rédigé : « Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale ».

II. - L'intitulé du titre IV du livre IV du même code est ainsi rédigé : « Intéressement, participation et plans...

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Date: 2003-06-29 07:35:37
Site : http://adonnart.free.fr

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Frais bancaires de tenue de compte : peut-on les éviter et ...

A partir du 1er janvier 2016, ces banques mettront en place des frais de tenue des comptes. Elles ne sont pas les premières. Qui pratique ces frais et à combien s'élèvent-ils ? Peut-on les refuser ?

Les enseignes de la Société générale et de BNP Paribas, dans une rue de Paris, en février 2008.  (MAXPPP)

franceinfoFrance Télévisions

publié le

30/12/2015 | 18:48

A partir du 1er...

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Date: 2017-02-23 06:57:42
Site : http://www.francetvinfo.fr

Thèmes liés : frais tenue compte caisse epargne / caisse d'epargne ile de france banque en ligne / banque caisse d epargne compte / caisse d epargne banque en ligne ile de france / banque et caisse d epargne de l etat

Crédit du Nord | Les Meilleures Banques

11 février 2011

Je trouve inadmissible qu'une banque raquette ses clients.

Il est déjà très difficile de survivre avec un petit revenu mais quand en plus la banque se permet de vous ponctionner sans vous prévenir,

Credit du Nord est le groupe bancaire le plus cher en France

Charles Platiau / Reuters

A quelques jours du premier anniversaire de l'entrée en vigueur de l'engagement des banques...

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Site : http://lesmeilleuresbanques.com

Thèmes liés : banque et caisse d epargne de l etat / banque caisse d epargne auvergne limousin / groupe caisse d'epargne banque populaire / comparatif caisse d'epargne et credit agricole / banque caisse d epargne compte

Lexique entreprise définition épargne retraite prévoyance ...

Lexique entreprise définition épargne retraite prévoyance santé

Lexique entreprise de la protection sociale et patrimoniale

A à G

Abondement

Contribution de l'entreprise en complément des versements effectués par les salariés dans le cadre du plan d'épargne : Plan d'Épargne Entreprise (PEE), Plan d'Épargne Interentreprises (PEI) ou Plan d'Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO). Le...

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Site : http://www.ag2rlamondiale.fr

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Crédit agricole — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Crédit agricole (homonymie) .

Crédit agricole

1920 Création de l'Office national de Crédit agricole,

1945 Création de la Fédération nationale de Crédit agricole,

1991 Le Crédit agricole devient une banque universelle,

2001 Introduction en Bourse de Crédit agricole S.A.,

Dominique Lefebvre (Président de Crédit agricole S.A.)

Philippe Brassac (Directeur...

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Date: 2017-02-22 16:00:17
Site : https://fr.wikipedia.org

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Epargne - Fiscalité - UFC-Que Choisir

Tous les contenus des dossiers Epargne - Fiscalité

Enquête

Financement participatif o Moins rentable qu'un livret A Publié le : 21/02/2017 

Encouragé par les pouvoirs publics, le financement participatif, dit crowdfunding, connaît un véritable essor. À raison ? Pour en avoir le coeur net, l'UFC-Que Choisir a mené une étude sur les plateformes d'investissement aux...

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Site : https://www.quechoisir.org

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Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Ccop

En savoir plus

A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?

La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.

Comment calculer la durée de mes congés ?

Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...

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Site : http://www.cibtp-cooperatives.fr

Thèmes liés : compte bancaire caisse d epargne / caisse d'epargne releve de compte / caisse d epargne releve de compte / assurance caisse d'epargne numero / compte courant caisse d'epargne

IR - bofip.impots.gouv.fr

IR - Réduction d'impôt accordée au titre de certaines primes d'assurances

1

Il résulte des dispositions de l' article 199 septies du code général des impôts (CGI) que les primes afférentes à certains contrats d'assurance ouvrent droit à une réduction de l'impôt sur le revenu.

Il s'agit :

- des contrats d'assurance décès dits de « rente-survie » mentionnés au 1° du I de l'article...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : assurance carte visa caisse d'epargne / contrat d'epargne handicap rente survie / contrat d'epargne handicap / contrat epargne handicap caisse d'epargne / contrat epargne handicap et reduction d'impot

Relancer l’épargne longue en France - Revue Banque

Elle se distingue de l'épargne retraite vouée exclusivement à aliéner un capital contre la constitution de rente viagère à un terme fixe plus ou moins éloigné. Chaque formule exige des professionnels qualifiés (SGP, assureurs, caisses de retraite) et des supports spécifiques (OPCVM, FCPE, actif général ou cantonné d'assureur, etc.).

Les épargnants « fourmis » se constituent...

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Site : http://www.revue-banque.fr

Thèmes liés : banque et caisse d epargne de l etat / taux d interet de l epargne / plan d epargne long terme / definition de l'epargne en economie / avantage de l'epargne retraite

NATIXIS - Recrutement - Emploi - Stage

Secteur d'activité : banque de financement, de gestion, d'assurance et de services financiers.

Date de création : 17 novembre 2006.

Principales filiales/marques : Natixis Global Asset Management, Natixis Assurances, Natixis Interépargne, Natixis Factor, Natixis Lease, Natixis Payment Solutions, Natixis Financement, Banque Privée 1818, Aew Europe, Mirova...

Situation :

Chiffres d'affaires :...

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Site : http://www.letudiant.fr

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Crédit coopératif — Wikipédia

Une banque coopérative[ modifier | modifier le code ]

Le Crédit coopératif est régi, principalement, comme coopérative par la législation coopérative [9] , et en tant que banque, par le Code monétaire et financier. Il se réfère aux principes édictés par l' Alliance coopérative internationale (Déclaration sur l'identité coopérative [10] ). Selon l' Association internationale des...

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Date: 2017-02-22 16:01:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : compte epargne credit cooperatif / banque et caisse d epargne de l etat / groupe caisse d'epargne banque populaire / code banque caisse d epargne / actions banque populaire caisse d epargne

Bucephale Finance

Opération de défense.

LEV�?E DE FONDS & STRUCTURATION

Structuration d'augmentation de capital.

Conseil en levée de dette.

RESTRUCTURATION

Restructuration de bilan (dette et capital).

Renouvellement de tour de table d'actionnaires.

OP�?RATIONS �? EFFET DE LEVIER

Accompagnement de fonds d'investissements, d'actionnaires historiques ou de dirigeants.

LBO, MBO, MBI.

Par la qualité des liens...

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Site : http://www.bucephale-finance.com

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Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté ...

Entreprise-Citoyenne.com vous permet en un lieu unique de vous tenir au courant de l'actualité des initiatives citoyennes et durables initiées par les entreprises et fondations. Inscrivez-vous gratuitement à notre newsletter ou à notre flux rss.

Investisseurs

Entreprise-Citoyenne.com permet aux investisseurs financiers qui ont également pris conscience de la nécessité d'intégrer dans...

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Site : http://www.entreprise-citoyenne.com

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Investissement socialement responsable — Wikipédia

Définitions[ modifier | modifier le code ]

En juillet 2013, l' Association française de la gestion financière (AFG) et le Forum pour l'investissement responsable (FIR) publient une définition visant à préciser le rôle de l'ISR : « L'ISR (Investissement Socialement Responsable) est un placement qui vise à concilier performance économique et impact social et environnemental en...

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Date: 2017-02-20 22:16:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : banque et caisse d epargne de l etat / europeennes ont signe une declaration d engagement a s investir / actions investissement caisse d epargne / forum de l investissement et du placement / ont signe une declaration d engagement a s investir

La situation et les perspectives du secteur des assurances ...

Contribution sociale de solidarité des sociétés

Assujetties

Non assujetties

Non assujetties

1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.

2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.

3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.

4. taux réduit...

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Date: 2009-04-03 10:42:37
Site : senat.fr

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Les jouisseurs de l’épargne - L'actualité

Les jouisseurs de l'épargne

Les jouisseurs de l'épargne

Certains ont fait de l'épargne un mode de vie. Pas par pingrerie, mais simplement pour être libres!

17 Jan. 2017

par Julie Barlow et Jean-Benoit Nadeau   19

Illustration pour L'actualité: Marie Mainguy

Quatorze pays en un an: c'est le tour du monde que s'est offert la famille Perrault-Fillmore en 2008-2009. Jean-François Perrault et...

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Site : http://www.lactualite.com

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L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Notice DNA 2015

Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?

Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.

 Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice,  conservez une copie de leurs certificats.

Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?

Toute modification du nombre de jours...

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Site : http://www.cibtp-evreux.fr

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Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Comment sont réglés les congés payés ?

Par virement bancaire ou par chèque.

A chaque règlement, une attestation de paiement est envoyée à vos salariés. Elle sert de justificatif de l'indemnité versée et doit être conservée au même titre qu'un bulletin de salaire. Le paiement est déclenché quelques jours avant le départ en congés. La Caisse se réserve le délai d'un mois pour...

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Site : http://www.cibtp-sud-ouest.fr

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Projet de loi relatif à l'épargne salariale. - senat.fr

Projet de loi relatif à l'épargne salariale.

 

EXTENSION DE L'ÉPARGNE SALARIALE

ARTICLE 4

Provision pour investissement et dispositions diverses relatives à l'épargne salariale

Commentaire : le présent article prévoit plusieurs dispositifs destinés à améliorer l'épargne salariale.

I. LE TEXTE PROPOSÉ

A. LE PROJET DE LOI DÉPOSÉ PAR LE GOUVERNEMENT

Cet article prévoit tout un...

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Date: 2010-12-21 19:06:14
Site : senat.fr

Thèmes liés : plan d'epargne retraite collectif inter entreprise / livret d'epargne salariale obligation / livret d'epargne salariale definition / l'epargne salariale est elle imposable / l'epargne salariale c'est quoi

Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Comment sont réglés les congés payés ?

Par virement bancaire ou par chèque.

A chaque règlement, une attestation de paiement est envoyée à vos salariés. Elle sert de justificatif de l'indemnité versée et doit être conservée au même titre qu'un bulletin de salaire. Le paiement est déclenché quelques jours avant le départ en congés. La Caisse se réserve le délai d'un mois pour...

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Congé légal, fractionnement et ancienneté :: Les congés ...

Memento congés 2016

Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?

Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.

Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une photocopie et envoyez l'original à la caisse. Si vous optez pour la déclaration en...

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Site : http://www.cibtp-alsace.fr

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Épargne à long terme, aussi pour votre pension I ING

Ces documents sont aussi disponibles gratuitement dans votre agence ING et sur ing.be dans les 3 langues (français, néerlandais, anglais).

Quel est votre objectif d'épargne ?

Vous souhaitez construire à votre propre rythme un capital-pension en toute sécurité et profiter dès aujourd'hui d'une réduction d'impôt (678 euros maximum pour l'année de revenus 2016 - Exercice d'imposition...

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Site : https://www.ing.be

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BPCE Assurances Espace Client – www.bpce.fr

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par Pierre Durok

Créé en 2009, le groupe BPCE assurances est le deuxième acteur du secteur des banques et assurances en France. Il offre une gamme variée de services à une clientèle composée de particuliers, de professionnels, d'entreprises, de collectivités locales, etc. Pour mieux comprendre la force et l'efficacité de BPCE, nous...

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Site : http://www.compte-assurance.fr

Thèmes liés : assurance caisse d'epargne bpce / assurance auto caisse epargne bpce / groupe caisse d'epargne banque populaire / caisse d'epargne resiliation assurance habitation / assurance auto caisse d epargne

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Groupe Caisse des Dépôts

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Développement durable et environnement

Société Forestière

La Société Forestière propose des services d'investissement, de gestion et d'expertise des forêts. Elle s'adresse également aux usagers de la forêt à la recherche d'un territoire...

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Date: 2017-02-23 07:02:13
Site : http://www.caissedesdepots.fr

Thèmes liés : caisse d'epargne compte de depot / caisse d'epargne service de banque en ligne / banque et caisse d epargne de l etat / caisse d epargne assurance vie / caisse generale d'epargne et de retraite

Senior consultant, le profil en portage salarial - ventoris.fr

Devenir Consultant Senior avec Ventoris

 

Gabriel AUGIER Consultant Qualité

M. Augier est Consultant Qualité en Portage Salarial chez Ventoris et en parallèle Auto entrepreneur. Il conjugue les 2 statuts depuis plus de 2 ans et a accepté de nous faire part de sa précieuse expérience. Son cursus scolaire dévoile un projet professionnel solide et construit, autant théorique que pratique....

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Site : http://www.ventoris.fr

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Memoire Online - Analyse du contrôle interne au sein d'une ...

Web

Memoire Online

Analyse du contrôle interne au sein d'une institution de microfinance

par Espoir SADIKI KAMANDA

Institut Supérieur de commerce de Goma ( ISC - Goma)

Traductions: Original: fr Source:

O. INTRODUCTION GENERALE

O.1. PROBLEMATIQUE

Les récents scandales financiers à travers le monde et en République Démocratique du Congo ont porté un éclairage nouveau sur les pratiques du...

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Date: 2011-01-17 22:32:21
Site : http://www.memoireonline.com

Thèmes liés : plan d'epargne entreprise credit agricole / l'evolution du taux d'epargne en france / comment expliquer l'evolution du taux d'epargne des menages / calcul credit caisse d'epargne / l'evolution du taux d'epargne

Histoire du groupe Crédit Agricole | Crédit Agricole

Histoire du groupe Crédit Agricole

Histoire du groupe Crédit Agricole

Les Archives historiques du groupe

Crédit Agricole SA met à disposition des chercheurs universitaires son fonds d'archives historiques d'une exceptionnelle richesse qui provient des composantes historiques très variées du Groupe : Caisse nationale de crédit agricole, Banque de l'Indochine, Banque de Suez et de l'Union...

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Site : https://www.credit-agricole.com

Thèmes liés : compte epargne populaire credit agricole / pret compte epargne logement credit agricole / epargne a terme credit agricole / epargne court terme credit agricole / placement 4 credit agricole

Assurance épargne-pension avec avantage fiscal | ING

Ces documents sont aussi disponibles gratuitement dans votre agence ING et sur ing.be dans les 3 langues (français, néerlandais, anglais).

Quel est votre objectif d'épargne ?

Vous désirez construire à votre propre rythme un capital-pension en toute sécurité et profiter d'une réduction d'impôt de 282 euros maximum (pour l'année de revenus 2016 - Exercice d'imposition 2017) ?

ING Life...

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Site : https://www.ing.be

Thèmes liés : caisse d epargne assurance vie / assurance caisse d'epargne contact / assurance caisse d'epargne / taux d interet de l epargne / assurance caisse d epargne

Crédit Agricole Finistère - ca-finistere.fr

Consultez le rapport en ligne

5. Convention AERAS

Le Crédit agricole vous informe sur la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter Avec un Risque Aggravé de Santé) qui permet de faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé.

Pour en savoir plus, consultez le site national de la Convention AERAS : www.aeras-infos.fr

6. Chartes

6-1 Charte de...

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Site : ca-finistere.fr

Thèmes liés : caisse d'epargne compte de depot / releve de compte banque caisse d epargne / compte courant caisse d'epargne / caisse d epargne compte courant / banque caisse d epargne compte

N° 4030 - Rapport d'enquête de M. Jean-Pierre Gorges sur ...

GLOSSAIRE DES INDICES COURAMMENT UTILISÉS 155

ANNEXE 1 : COMPTES RENDUS DES AUDITIONS 159

ANNEXE 2 : EXEMPLES DE CONTRATS D'EMPRUNTS STRUCTURÉS 447

AVANT-PROPOS DE M. CLAUDE BARTOLONE, PRÉSIDENT DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE

Lorsque le 5 mai 2011, j'ai eu l'honneur de déposer comme premier signataire la proposition de résolution qui aboutira à la création de cette commission...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : l'evolution du taux d'epargne en france / taux d'interets des placements / taux d'interet des placements bancaires / taux de change franc suisse caisse d'epargne / taux de change euro dollar caisse d'epargne

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1

  ----------

2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>

  

   Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:

   1° requis par le droit de l'Union européenne;

   2° requis par le droit belge en ce...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : societe generale epargne dans l'entreprise / investir de l'argent dans une societe / societe generale epargne dans l entreprise / banque et caisse d epargne de l etat / europeennes ont signe une declaration d engagement a s investir

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1

  ----------

2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>

  

   Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:

   1° requis par le droit de l'Union européenne;

   2° requis par le droit belge en ce...

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