Articles sélectionnés pour le thème : publication sur epargne retraite
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L'épargne retraite des fonctionnaires
2/20/17
L'épargne retraite des fonctionnaires
Les Français sont inquiets pour leur retraite. Ils savent qu'ils devront travailler de plus en plus longtemps pour percevoir des pensions de plus en plus faibles. Pour améliorer leurs revenus le moment venu, des produits d'épargne dédiés à la retraite existent. Certains sont spécifiquement réservés à l'épargne retraite des...
Site :
https://emploi-public.publidia.fr
Thèmes liés : regime d epargne retraite / cotisation d epargne retraite / avantage de l'epargne retraite / plan epargne retraite fonctionnaire / epargne retraite rente ou capital
L'épargne retraite des fonctionnaires - epargne.dispofi.fr
Perp > Perp ou Préfon, quel produit d'épargne retraite pour les fonctionnaires ?
L'épargne retraite des fonctionnaires : Perp ou Préfon?
Les agents de la fonction publique disposent d'une alternative au Perp pour se constituer une retraite complémentaire : le régime Préfon-Retraite. Ce dispositif permet, à partir d'une vingtaine d'euros par mois, de réduire ses...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Thèmes liés : regime d'epargne retraite de rente non viagere / regime d'epargne retraite definition / regime d epargne retraite / deduction des cotisations d epargne retraite / cotisation d epargne retraite
Epargne-Retraite 2 ASAC marque de Fédération des ...
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Epargne-Retraite 2 ASAC
Fédération des Associations de Prévoyance et d'Entraide Sociale F.A.P.E.S., Association, loi 1901
Numéro de dépôt :
3255315
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
05/11/2023
Présentation de la marque Epargne-Retraite 2 ASAC
Déposée le 5 novembre 2003 par Fédération des Associations de Prévoyance et...
Site :
http://marques.expert
Thèmes liés : asac fapes epargne retraite 2 / asac fapes epargne retraite multigestion / asac fapes epargne retraite / epargne retraite 2 asac / epargne retraite 2
Analyse du contrat Epargne Retraite 2 Plus d’Asac Fapès
Epargne Retraite 2 Plus d'Asac Fapès
Publié le 13/08/2014
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Epargne Retraite 2 Plus est le multisupport multigestionnaire phare de l'Association Asac Fapès. Ayant désormais plus de 20 années d'ancienneté, c'est l'un des produits associatifs de référence du marché.
Epargne Retraite 2 Plus est le multisupport multigestionnaire phare de l'Association Asac Fapès. Ayant désormais plus...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : asac fapes epargne retraite 2 rendement 2013 / asac fapes epargne retraite 2 taux 2013 / asac fapes epargne retraite 2 plus / asac fapes epargne retraite 2 / epargne retraite 2 asac
Retraite - Nos activités - CNP Assurances
Epargne retraite collective : des produits sur-mesure
Nous proposons une gamme complète de produits d'épargne retraite destinés aux professionnels, entreprises et collectivités, qui peuvent le proposer à leurs collaborateurs :
Article 39 (contrat de retraite à prestations définies)
Article 83 (contrat à cotisations définies et à adhésion facultative)
Indemnités de fins de carrière (IFC)
De plus en plus, nous concevons des solutions globales incluant de la prévention santé avant même que les collaborateurs soient à la retraite pour améliorer leur employabilité. Et on profite mieux de sa retraite quand on est en bonne...
Site :
cnp.fr
Thèmes liés : plan d'epargne retraite collectif / plan d epargne retraite collectif / regime d'epargne retraite collectif / plan epargne retraite collective interentreprise / perco plan epargne retraite
Les plans d'épargne salariale | Retraite & Épargne ...
Les plans d'épargne salariale
Les plans d'épargne salariale
L'épargne collective permet aux salariés de se constituer un capital avec l'aide de votre entreprise, dans un cadre fiscal favorable.
Il existe deux dispositifs : le plan d'épargne d'entreprise et le plan d'épargne retraite collectif.
Le PEE / PEI BTP
Définition
Le plan d'épargne d'entreprise (PEE), d'une durée de...
Site :
probtp.com
Thèmes liés : plan d'epargne retraite collectif / taux d'epargne des entreprises / epargne salariale d entreprise / taux d epargne des entreprises / abondement au plan d epargne entreprise
Compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique d ...
Actualités
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Accueil particuliers > Travail > Temps de travail dans la fonction publique >Compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique d'�?tat (FPE)
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique / compte epargne retraite fonction publique / epargne retraite fonction publique / compte epargne temps retraite / compte epargne remunere au jour le jour
Compte épargne-temps | Portail de la Fonction publique
Depuis 2002, les agents de l'État peuvent ouvrir un compte épargne-temps leur permettant de déposer des jours de congé ou de RTT.
Comme il était prévu par le protocole d'accord sur le pouvoir d'achat du 21 février 2008, un premier décret, n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 et un arrêté du 28 août 2009, ont assoupli les règles de prises de jours accumulés sous forme de congé et ouvert...
Date: 2017-02-23 05:14:23
Site :
http://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique / compte epargne retraite fonction publique / protocole d'accord compte epargne temps / compte epargne temps retraite / ouvrir compte epargne temps
Réforme des retraites 2010 : Ce qui change avec la réforme ...
Plusieurs mesures sont conçues pour accroître la solidarité du système.
Mesures concernant la pénibilité :
Les salariés présentant une incapacité permanente supérieure à un certain seuil, du fait de leurs conditions de travail, pourront partir en retraite plus tôt.
La loi ne précise pas les seuils, mais le gouvernement a annoncé les chiffres suivants :
- âge de départ...
Site :
http://www.la-retraite-en-clair.fr
Thèmes liés : regime d'epargne retraite volontaire / regime d epargne retraite / cotisation d epargne retraite / plan epargne retraite entreprise / plan epargne individuel retraite
Patrimoine des ménages début 2010 | Insee
60,5
61,9
Lecture : en 2010, 84,7 % des ménages vivant en France métropolitaine détiennent au moins un livret défiscalisé. Ils étaient 82,5 % en 1998.
1. Bon d'épargne, de caisse ou du Trésor, compte à terme, compte-courant d'associés, livret d'épargne entreprise.
2. Il s'agit de la part de ménages propriétaires de leur...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : l'evolution du taux d'epargne en france / taux livret d'epargne populaire / taux livret d'epargne orange / taux livret d'epargne logement / taux livret d'epargne durable
Le budget de 2015 - Chapitre 4.1 - Plan axé sur des impôts ...
Faits saillants
Aider les familles à joindre les deux bouts
Porter à 10 000 $ le plafond de cotisation annuel à un compte d'épargne libre d'impôt.
Réaffirmer la volonté du gouvernement de réduire le taux de cotisation d'assurance-emploi pour plus de 16 millions de Canadiens en 2017.
Prolonger la durée des prestations de compassion de l'assurance-emploi, en la faisant passer ...
Date: 2016-11-02 15:59:32
Site :
http://www.budget.gc.ca
Thèmes liés : taux d'epargne reglemente / regime d'epargne retraite volontaire / regime enregistre d'epargne retraite canada / taux d'epargne des menages 2015 / baisse du taux d'epargne des menages
Le CET – Compte épargne temps des agents de la fonction ...
29 mai 2013 4 commentaires
Le CET - Compte Épargne Temps - permet aux agents de la fonction publique hospitalière d'accumuler des jours de congés annuels, des jours de RTT ou des heures supplémentaires pour en disposer dans un délai supplémentaire.
Les dispositions du CET ont été modifiées en 2012. Ainsi, il existe un :
- CET historique fonctionnant sur les anciennes modalités mais qui...
Site :
http://infosdroits.fr
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L’épargne nationale au Canada et aux États-Unis de 1926 à 2011
Tableau 8 Taux d'épargne nationaux, résultats des tests par période, Canada et �?tats-Unis, certaines périodes, 1950 à 2011
L'examen des causes du recul du taux d'épargne national ne s'inscrit pas dans la portée de la présente analyse. Il est vrai que dans certains secteurs, notamment les ménages et les administrations publiques, les taux d'épargne ont diminué depuis les...
Site :
http://www.statcan.gc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d'epargne retraite collectif / avantage de l'epargne retraite / avantage de l'epargne logement / regime enregistre d'epargne retraite canada / taux d'epargne des menages americains
Lexique entreprise définition épargne retraite prévoyance ...
Lexique entreprise définition épargne retraite prévoyance santé
Lexique entreprise de la protection sociale et patrimoniale
A à G
Abondement
Contribution de l'entreprise en complément des versements effectués par les salariés dans le cadre du plan d'épargne : Plan d'Épargne Entreprise (PEE), Plan d'Épargne Interentreprises (PEI) ou Plan d'Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO). Le...
Site :
http://www.ag2rlamondiale.fr
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Le CET – Compte épargne temps des agents de la fonction ...
Les agents de la fonction publique territoriale qui peuvent bénéficier d'un compte épargne temps sont :
- les agents titulaires et non titulaires ayant accompli au moins une année de service, et qui exercent leurs fonctions au sein des collectivités territoriales et des établissements publics et sont employés de manière continue.
- les agents nommés dans des emplois permanents à temps...
Site :
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Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique / compte epargne retraite fonction publique territoriale / compte epargne retraite fonction publique / compte epargne temps retraite / paiement compte epargne temps
Compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique ...
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Compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique ...
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Accueil particuliers > Travail > Temps de travail dans la fonction publique >Compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière (FPH)
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Guide des participants des régimes de retraite 2016
Guide des participants des régimes de retraite 2016
Guide des participants des régimes de retraite 2016
Contenu de la page
Propriétés du document
Type de publication: Guide
Date : Janvier 2016
Introduction
Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) réglemente et surveille les régimes de retraite privés (y compris les régimes de pension agréés collectifs) offerts aux...
Date: 2017-02-23 04:54:22
Site :
http://www.osfi-bsif.gc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d'epargne retraite collectif / regime d'epargne retraite volontaire / avantage de l'epargne retraite / regime enregistre d'epargne retraite canada / comparateur d'epargne retraite
Calculateur d’épargne - Question Retraite
Date de publication: 26 septembre 2016
Calculateur d'épargne
Les spécialistes recommandent de mettre de côté environ 10 % de tes revenus nets pour l'épargne. Afin de t'aider à atteindre cet objectif, voici quelques dépenses courantes que tu fais sûrement sans trop y penser. Quelles dépenses hebdomadaires pourrais-tu facilement...
Site :
http://www.questionretraite.ca
Thèmes liés : calcul d'epargne / calcul d epargne / publication sur epargne retraite / specialiste epargne et retraite / epargne retraite cote
Revenu Québec - Ligne 231 - Frais financiers et frais d ...
Ligne 231
231 - Frais financiers et frais d'intérêts
Si vous déduisez des frais financiers et des frais d'intérêts engagés pour gagner des revenus de placement, vous pourriez devoir effectuer un rajustement de vos frais de placement. Voyez les instructions concernant la ligne 260 et remplissez l'annexe N.
Frais financiers
Vous pouvez déduire, entre autres, les montants suivants :
les...
Site :
http://www.revenuquebec.ca
Thèmes liés : regime d'epargne retraite desjardins / regime enregistre d'epargne retraite collectif / regime d'epargne retraite volontaire / regime d'epargne retraite collectif / regime enregistre d epargne retraite
L'épargne publique, c'est bien; l'épargne privée, c'est ...
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Les Canadiens épargnent-ils suffisamment pour leur retraite ? Partout au Canada, ces questions ont pris durant la dernière année une importance inégalée. Trois propositions de réformes majeures des régimes publics sont largement discutées. Elles partent toutes d'un même constat, celui de l'insuffisance de l'épargne retraite, et proposent des solutions apparentées...
Site :
http://quebec.huffingtonpost.ca
Thèmes liés : avantage de l'epargne retraite / l'evolution du taux d'epargne / avantage de l'epargne / avantage de l epargne / regime enregistre d'epargne retraite canada
La retraite Préfon
Perp > Le régime Préfon-retraite
Le régime Préfon
Modifié le 7/15/15 |
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De quoi s'agit-il ?
Préfon Retraite est un dispositif d'épargne retraite par capitalisation, facultatif, destiné aux agents de la fonction publique et à leurs conjoints. Les affiliés peuvent déduire les cotisations de leur revenu imposable, dans certaines limites....
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Thèmes liés : regime d'epargne retraite de rente non viagere / deduction des cotisations d epargne retraite / regime d epargne retraite / cotisation d epargne retraite / simulation d'epargne retraite
Paiement du compte épargne-temps et retraite invalidité ...
Paiement du compte épargne-temps et retraite invalidité dans la fonction publique
13e législature
Question écrite n° 16424 de Mme Odette Herviaux (Morbihan - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 16/12/2010 - page 3234
Mme Odette Herviaux attire l'attention de M. le ministre du...
Date: 2016-10-21 11:24:25
Site :
senat.fr
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique / compte epargne retraite fonction publique territoriale / compte epargne retraite fonction publique / compte epargne temps retraite / paiement compte epargne temps
Régimes spéciaux de retraite — Wikipédia
Régimes spéciaux de retraite
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France, les régimes spéciaux de retraite sont des régimes de retraite dont bénéficient des employés de certaines grandes entreprises publiques ( SNCF , RATP ), ou de branches entières comme celle des Industries Electriques et Gazières [1] ( EDF , GDF , Entreprises locales...
Date: 2017-02-16 13:01:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime d'epargne retraite definition / regime d'epargne retraite collectif / regime d epargne retraite / plan d'epargne retraite collectif / plan d epargne retraite collectif
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
14-04-2015
REVENUS IMPOSABLES
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : plan d'epargne entreprise credit agricole / regime enregistre d'epargne retraite de rente non viagere / plan d'epargne retraite collectif / regime d'epargne retraite de rente non viagere / plan d epargne entreprise definition
Lexique - audiens.org
Lexique
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
http://www.audiens.org
Thèmes liés : regime d'epargne retraite definition / regime d'epargne retraite collectif / regime d'epargne retraite de rente non viagere / regime d epargne retraite structure / regime d epargne retraite
Retraite additionnelle de la fonction publique — Wikipédia
Retraite additionnelle de la fonction publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(novembre 2015)
.
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...
Date: 2017-02-13 21:55:00
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compte epargne retraite fonction publique territoriale / compte epargne retraite fonction publique / taux d interet de l epargne / l'evolution du taux d'epargne / epargne retraite fonction publique
L'évolution du taux d'épargne des ménages dans quelques ...
Accueil Revues Revue Numéro Article
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L'évolution du taux d'épargne des ménages dans quelques pays de l'OCDE une interprétation basée sur les déterminants de moyen terme
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La baisse du taux...
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Thèmes liés : taux d'epargne nette france / taux d'epargne france allemagne / l'evolution du taux d'epargne en france / comparaison des taux d'epargne en belgique / evolution du taux d'epargne des menages francais
Baromètre Epargne (juillet 2006) | Kantar TNS
Accueil » Publications » Baromètre Epargne (juillet 2006)
Baromètre Epargne (juillet 2006)
| Télécharger
La 5e vague de notre Baromètre �?pargne réalisée pour La Banque Postale et Les Echos a été menée en France, en Espagne et en Allemagne.
Principaux enseignements :
La préparation « financière » de la retraite mobilise de plus en plus les Français : pour la...
Date: 2017-02-23 05:32:42
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http://www.tns-sofres.com
Thèmes liés : taux d'epargne france allemagne / taux d'interet epargne france / taux d'epargne france / taux d epargne france / banque d'epargne france
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et...
Date: 2017-02-15 01:21:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse generale d'epargne et de retraite / caisse generale d epargne et de retraite / regime d'epargne retraite volontaire / regime d epargne retraite / l'evolution du taux d'epargne en france
Compte Epargne-Temps -Université Pierre et Marie CURIE ...
Utilisation obligatoire sous forme de congés
Lorsqu'à la fin de chaque année, le nombre de jours comptabilisés sur le Compte Epargne-Temps est inférieur ou égal à 20, le fonctionnaire ne peut utiliser ces jours épargnés que sous forme de congés.
Les 20 premiers jours déposés sur le CET sont conservés pour être exclusivement utilisés sous forme de congé.
Utilisation au...
Date: 2017-02-22 22:21:49
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http://www.upmc.fr
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique / compte epargne temps retraite / compte epargne retraite fonction publique / compte epargne temps remunere / paiement compte epargne temps
Le système de protection sociale des personnes âgées en ...
English
Le processus de modernisation que la Chine est en train de mener a affecté de manière significative le système familial et le statut des personnes âgées en Chine. La structure sociale traditionnelle chinoise a été déstabilisée, la responsabilité pour l'État chinois d'assurer l'aide sociale des personnes âgées s'en trouve accrue. Cet article détaille les raisons qui ont...
Date: 2017-02-23 05:44:53
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http://www.laviedesidees.fr
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Système de retraite au Royaume-Uni — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les fonds de pension sont à l'origine créés par les employeurs, qui voient ainsi le moyen de s'attacher la main-d'oeuvre, dans un contexte de faiblesse ou même d'inexistence du régime public de sécurité sociale. Fort logiquement, les considérations financières de l'entreprise l'emportent bien souvent sur l'impératif de protection dans la gestion...
Date: 2017-02-02 22:46:34
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime d'epargne retraite collectif / plan d'epargne retraite collectif / plan d epargne retraite collectif / regime d epargne retraite / cotisation d epargne retraite
Les problèmes de la retraite par répartition | Eclairages ...
Les problèmes de la retraite par répartition
Le système de retraites français entre dans une période difficile pour quatre raisons.
Premièrement, du fait d'un âge de la retraite fixe et d'une espérance de vie qui ne cesse d'augmenter, le rapport entre la période de cotisation et la période de retraites diminue dangereusement. Les deux systèmes de retraite, par répartition et par...
Date: 2016-11-12 19:45:10
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http://www.eclaireco.org
Thèmes liés : avantage de l'epargne retraite / cotisation d epargne retraite / l'evolution du taux d'epargne en france / regime d epargne retraite / comparateur d'epargne retraite
Modalités d'application du compte épargne temps dans la ...
Modalités d'application du compte épargne temps dans la fonction publique territoriale
13e législature
Question écrite n° 20526 de M. Yves Daudigny (Aisne - SOC-EELVr)
publiée dans le JO Sénat du 20/10/2011 - page 2679
M. Yves Daudigny attire l'attention de M. le ministre de la...
Date: 2016-10-21 11:26:37
Site :
senat.fr
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CDG 24 - Compte épargne temps
Pas de documents correspondants à la rubrique en cours.
Congés et absences
Compte épargne temps
Références :
Décret n° 2004-878 du 26 août 2004 relatif au compte épargne temps dans la fonction publique territoriale (JO du 28 août 2004),
Circulaire n° 10-007135-D du 31 mai 2010 relative à la réforme du compte épargne temps dans la fonction publique territoriale
Le décret relatif au...
Site :
http://www.cdg24.fr
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique / compte epargne retraite fonction publique territoriale / compte epargne retraite fonction publique / compte epargne temps fpt / compte epargne temps retraite
Régimes de retraite et d'épargne collectifs | iA ...
Espace partenaire (Rave)
Régimes de retraite collectifs - services distinctifs
Reconnus dans l'industrie pour nos solutions innovantes, simples et adaptées aux besoins de nos clients, nous cherchons sans cesse de nouvelles façons de vous offrir le meilleur service et la meilleure expérience qui soient. Nous avons d'ailleurs reçu 6 prix et mentions honorifiques de l'Insurance and Financial...
Date: 2017-02-21 20:48:12
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Thèmes liés : regime d'epargne retraite collectif / regime d'epargne retraite du canada / regime d epargne retraite / simulation d'epargne retraite / regime epargne retraite
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
Les dispositions des articles 35 à 41 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 susvisé sont applicables aux praticiens hospitaliers universitaires, à l'exception des 2° et 3° de l'article 35.
Cité précédemment. Donc, pas de compte épargne-temps.
CCA-AHU :
Les CCA-AHU n'ont pas droit au compte-épargne temps ni aux jours de récupération car ils n'ont pas de RTT.
Texte du décret...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique hospitaliere / compte epargne temps fonction publique / compte epargne retraite fonction publique / compte epargne temps retraite / gestion compte epargne temps
Activités de fin d’année et relevés d'impôt 2016 - Canada.ca
Centre des services de paye de la fonction publique
Activités de fin d'année et relevés d'impôt 2016
Ce guide donne des explications sur le feuillet T4 : �?tat de la rémunération payée et sur le Relevé 1, le feuillet d'impôt provincial du Québec. De plus, il comprend des questions et des réponses pour aider les fonctionnaires, actuels et anciens, à comprendre leurs relevés...
Site :
https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d'epargne retraite canada / regime d'epargne retraite du canada / regime enregistre d'epargne retraite traduction / regime enregistre d epargne retraite / placement 4 net d impot
Livret d'épargne (définition et choix financier ...
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La définition d'un livret d'épargne ? Qu'est-ce que c'est ? Est-ce un bon ou un mauvais choix financier ? Quelles sont les limites en plafond ? Combien ça coûte ? Est-ce réellement défiscalisé ?
Version 1 : Un livret d'épargne est un compte bancaire réglementé par l'�?tat ou non réglementé disposant d'un taux d'intérêt de rémunération...
Site :
rachatducredit.com
Thèmes liés : taux livret d'epargne populaire / taux livret d'epargne logement / taux livret d'epargne durable / taux livret lep caisse d'epargne / taux livret ldd caisse d'epargne
Le compte-épargne temps dans la fonction publique ...
Statut de la fonction publique
Le compte-épargne temps dans la fonction publique territoriale en 10 questions
Publié le
o Mis à jour le
19/02/2016
o Par Sophie Soykurt o dans : Statut , Toute l'actu RH o Club : Club RH
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© D.R
Le dispositif du compte-épargne temps (CET), mis en place pour la fonction publique de l'Etat en 2002, a été transposé en 2004 à la fonction publique...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique / ouverture compte epargne temps / gestion compte epargne temps / compte epargne temps remunere / compte epargne retraite fonction publique territoriale
Genres de fiducies - cra-arc.gc.ca
Genres de fiducies
Genres de fiducies
Une fiducie peut être une fiducie testamentaire ou une fiducie non testamentaire . Selon son genre, la fiducie est soumise à différentes règles d'imposition.
Voici les différents genres de fiducies non testamentaires :
Succession assujettie à l'imposition à taux progressifs (SITP)
Fiducie testamentaire
Une fiducie testamentaire est une fiducie ou une...
Date: 2017-01-05 20:58:48
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d'epargne retraite collectif / regime enregistre d'epargne retraite canada / regime d'epargne retraite du canada / regime enregistre d'epargne retraite immobilise / est ce bien d'investir dans l'immobilier
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
Non assujetties
Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2009-04-03 10:42:37
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Date: 2017-02-23 05:51:33
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